Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S-BIOTHRINE
Aventis CropScience S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1712251
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011

Présentation de la marque S-BIOTHRINE

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S-BIOTHRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55, avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2203405) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET AVENTIS PHARMA S.A domicilié(e) (dossier no 2203405) - France.

La marque S-BIOTHRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S-BIOTHRINE est expirée depuis le 17 décembre 2011.

Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , ECOTECH , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS , PIVOT


Aventis CropScience S.A. Société Anonyme - 55, avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2203405) - France


Jean-Pierre POUSSET AVENTIS PHARMA S.A - (dossier no 2203405) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203405 - Publication au BOPI 2001-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 8 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324787 - Publication au BOPI 2001-06-08

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides